Ce blog est une initiative personnelle destinée aux gens qui s'intéressent à la spiritualité, ou à ceux qui souhaitent en apprendre plus sur la scientology, à ceux qui pensent que la liberté de conscience est un droit fondamental qui mérite d'être défendu, à mes coreligionnaires ou encore à ceux qui sont curieux...
Il était présenté comme suit :
L'intolérance antireligieuse et les crimes de haine restent un sujet de préoccupation dans la région de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE). Ces manifestations d'intolérance menacent à la fois la sécurité des individus et la cohésion de la société, car la discrimination et les discours intolérants dégénèrent souvent en violence et en conflit à plus grande échelle. Dans le même temps, un régime de sécurité global est également nécessaire pour respecter, protéger et réaliser pleinement la liberté de religion ou de conviction, qui est spécifiquement reconnue comme l'un des principes fondamentaux guidant les relations mutuelles entre les États participants de l'OSCE et comme un aspect intégral du concept de sécurité de l'OSCE. En outre, les États participants de l'OSCE ont pris un large éventail d'engagements pour lutter contre le racisme, la xénophobie, l'antisémitisme, la discrimination et l'intolérance, y compris l'intolérance à l'égard des chrétiens, des musulmans, des juifs et des membres d'autres religions. Cet événement parallèle présentera la situation actuelle dans l'espace de l'OSCE en ce qui concerne les crimes de haine antireligieuse, y compris leur signalement et leur traitement. Il mettra également en lumière les outils récents et à venir du BIDDH, tels que les guides et les fiches d'information sur la sécurité des communautés. La discussion portera également sur les aspects spécifiques des crimes de haine antireligieuse. L'événement sera organisé par le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme (BIDDH) avec le soutien de la table ronde FoRB Bruxelles-UE.
Les speakers étaient présentés comme suit :
Repartons donc en septembre 2023, à Taiwan. Tandis que je participais à une rencontre du Sommet pour la liberté de religion à l’international (IRF Summit) à Taïpei, j’ai reçu une invitation du grand maitre bouddhiste Jingyao, à venir lui rendre visite dans son temple du Nouveau Taïpei.
Jingyao est une figure importante du bouddhisme, et pas seulement en Chine. Il est le président de l’association bouddhiste de Chine (comprendre République de Chine, c’est-à-dire Taïwan). Mais il est aussi Président de la Conférence de Taiwan sur la religion et la paix, et occupe tout un tas d’autres fonctions nationales ou internationales dans le monde du bouddhisme.
Le panel sera composé de trois personnes (en sus de moi-même) :
Preeta Bansal, Présidente du Conseil Global de URI (United Religions Initiative), la plus grosse organisation internationale de cooperation interreligieuse de terrain. Preeta fut aussi l'une des premières présidentes de la Commission Etats-Unienne sur le Liberté de religion à l'International (USCIRF, une commission américaine gouvernementale bipartisane), Conseillère Spéciale à la Maison Blanche auprès du Président Barack Obama et Procureur Général de New York.
Nadine Maenza, Présidente du IRF Secretariat (International Religious Freedom Secretariat, une organisation qui coordonne des tables rondes sur le liberté de religion dans le monde entier et travaille avec l'alliance sur la liberté de religion et de conviction, composée de 40 pays membres). Nadine était aussi la Présidente de USCIRF de 2018 à 2022.
Emina Frljak, Coordinatrice des programmes de Youth for Peace (Jeunesse pour la Paix), une organisation basée en Bosnie-Herzégovine qui est dirigée par des jeunes et pour les jeunes, dont l'objectif est de créer les conditions d'une coexistence pacifique entre toutes les religions dans un pays qui a connu un génocide il n'y a pas si longtemps.
C'est la quatrième fois que la Cour Européenne des Droits de l'Homme sanctionne la Russie pour ne pas avoir enregistré l'Eglise de Scientology russe comme une entité religieuse. Mais cette fois-ci la Cour va encore plus loin.
La Cour jugeait deux recours. Le premier avait trait au fait que le gouvernement Russe avait choisi de dissoudre l'Eglise de Scientology de Moscou en prétendant que cette dernière n'était pas une entité religieuse. Le second avait trait au fait que le ministère de la Justice russe avait placé certains ouvrages de L. Ron Hubbard, le fondateur de la Scientology, sur la liste des ouvrages extrémistes, les interdisant de fait et criminalisant le fait de les faire circuler ou même de les lire.
En ce qui concerne le premier recours, il faut se rendre compte que c'est la quatrième fois que l'Etat russe est condamné par la CEDH pour ne pas avoir reconnu la Scientology comme une religion et ne pas avoir enregistré ses églises comme des entités religieuses. Dans la présente décision, la Cour a enfoncé le clou :
L'église requérante était officiellement reconnue en tant qu'organisation religieuse depuis 1994, son caractère religieux n'a pas été remis en cause pendant plusieurs années, même après de premières tentatives infructueuses de réenregistrement entre 1998 et 2000 (Église de Scientology de Moscou, précité, § 64). Pendant toute la durée de son existence légale, l'église requérante et les membres individuels n'ont jamais été reconnus responsables d'aucune infraction pénale ou conduite dangereuse. Rien ne prouve que la nature des activités de l'église requérante ait changé depuis cette époque. Les autorités ont fondé leur conclusion à cet égard sur une expertise établie par un groupe d'experts du ministère de la Justice (paragraphe 23 ci-dessus, in fine). Il ne semble pas qu'ils aient pris en compte d'éventuelles expertises alternatives, notamment celles qui ont pu être fournies par l'église requérante.
Et de condamner la Russie pour violation de l'article 11 (liberté d'association) et de l'article 9 (liberté de religion) à l'encontre de l'Eglise de Scientology de Moscou et de ses membres.
En ce qui concerne les ouvrages et écrits prétendument extrémistes interdits par le ministère de la Justice russe, la Russie a été sermonnée sur la nécessité d'accepter le pluralisme religieux. La majorité « des groupes religieux, a déclaré la CEDH, ne peuvent raisonnablement s'attendre à être exempts de toute critique ; ils doivent tolérer et accepter le déni par d'autres de leurs croyances religieuses et même la propagation par d'autres de doctrines hostiles à leur foi. Quant à la littérature de Scientology, « Il n'y a aucune preuve devant la Cour que les textes contestés ont insulté, ridiculisé ou calomnié des personnes extérieures à la communauté de Scientology ; ni qu'ils utilisaient des termes abusifs à leur égard ou sur des sujets qu'ils considéraient comme sacrés. » La Cour a conclu à l'unanimité qu'il n'y avait « aucune preuve » à l'appui de l'interdiction par le gouvernement russe des écritures religieuses de la Scientology et que les procédures devant les tribunaux russes avaient été biaisées, « privant [les scientologues] de la protection procédurale » que leur accorde la Convention. Et de condamner l'Etat russe pour violation de l'article 10 (liberté d'expression) à la lumière de l'article 9 (liberté de religion).
Une décision qui suit de près celle de septembre 2021 qui a vu la Russie condamnée pour avoir porté atteinte aux droits fondamentaux d'un scientologue injustement arrêté et détenu sur le fondement de sa religion: https://www.ericroux.com/Nouvelle-victoire-pour-la-liberte-de-religion-la-Cour-europeenne-des-droits-de-l-homme-sanctionne-l-Etat-russe-et_a353.html
En espérant que l'Etat Russe se réformera rapidement.
La CEDH a conclu que la détention, qui a eu lieu le 13 octobre 2010, constituait une privation de liberté et une violation des articles 8 et 9 de la Convention pour la protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales, qui garantissent le droit au respect de la vie de famille et à la liberté de pensée, de conscience et de religion.
La CEDH a noté que l'Église de Scientologie avait été enregistrée en tant qu'organisation religieuse en Russie depuis plus de deux décennies et que les autorités russes avaient toujours reconnu la nature religieuse de la Scientologie au fil des ans, ce qui fait du ciblage de M. Kuropyatnik par la police russe, fiché et ciblé uniquement pour son appartenance à l'Eglise, une violation flagrante de la liberté de religion par l'État russe. La Cour a par conséquent accordé des dommages-intérêts de 8 000 euros à M. Kuropyatnik.
L'article 9 de la Convention de la CEDH pour la protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales se lit comme suit:
"1. Toute personne a droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion ; ce droit implique la liberté de changer de religion ou de conviction, ainsi que la liberté de manifester sa religion ou sa conviction individuellement ou collectivement, en public ou en privé, par le culte, l’enseignement, les pratiques et l’accomplissement des rites.
2. La liberté de manifester sa religion ou ses convictions ne peut faire l’objet d’autres restrictions que celles qui, prévues par la loi, constituent des mesures nécessaires, dans une société démocratique, à la sécurité publique, à la protection de l’ordre, de la santé ou de la morale publiques, ou à la protection des droits et libertés d’autrui."
Dans les mots du fondateur de Scientologie L. Ron Hubbard, "Les droits de l'homme doivent être un fait, pas un rêve idéaliste."
Our World est un magazine distribué à une dizaine de milliers d'exemplaires auprès des institutions européennes. Il parait uniquement une à deux fois par an (jusqu'à maintenant en tous cas), et en 8 années d'existence, 33 chefs d'Etat ont déjà écrit pour le magazine. Pour leur dernière édition, publiée en ce mois de décembre, consacrée au rôle de la religion dans la société moderne, j'ai écrit un article intitulé "Freedom of Religion or Belief, why it matters". C'est en anglais et j'en suis désolé pour les non-anglophones voire non-anglophiles...
Cependant voici l'article en anglais, tel qu'il apparait dans la publication :
Recently, I was having a chat with the excellent Reverend Bill E. Swing, founder of United Religions Initiatives (URI) and former Episcopal Bishop of California, and I was surprised when he told me: “I’m glad you are doing what you do for religious freedom, as before, I thought that religious freedom was only an issue for the agenda of the far-right wing evangelical Christians.” Actually, and indeed, many advocacy groups on religious freedom, or freedom of religion or belief (FoRB) as we say in EU, are only focused on the rights of their own religious community, even when sometimes they pretend to fight for FoRB for all. Or sometimes they focus on the rights of several religious communities, but to the exclusion of others.
Le Faith and Freedom Summit, c'est une coalition de 19 ONGs, religieuses ou pas, qui mène une campagne non partisane pour renforcer ce droit fondamental qu'est la liberté de religion ou de conviction au sein des pays de l'Union Européenne. Le Bureau Européen de l'Eglise de Scientologie pour les affaires publiques et les droits de l'homme dont j'assure la vice-présidence fait partie de ces ONGs.
La campagne, qui je le répète est non partisane et apolitique, est soutenue par l'un des grands partis européens, l'Alliance des Conservateurs et des Réformistes en Europe (ACRE), mais aussi par des députés européens de tous les partis (gauche, droite, verts...), et le Rapporteur Spécial sur la Liberté de Religion et de Conviction de l'ONU Ahmed Shaheed.
Cet évènement a vu les speakers suivants prendre tour à tour la parole :
Il fallut attendre un siècle pour voir le deuxième Parlement des Religions du Monde se produire : En 1993, à l’initiative de disciples de Swami Vivekananda, plus de 150 leaders religieux se réunissent à nouveau à Chicago et décident de poursuivre cette œuvre de compréhension mutuelle et de dialogue sans équivalent. Aux religions présentes en 1893 s’ajoutent les sikhs ainsi que les diverses traditions spirituelles amérindiennes, et d’autres religions autochtones du monde. Le Dalaï Lama est aussi présent. Puis le Parlement se réunit en 1999 au Cap en Afrique du Sud, avec Nelson Mandela, en 2004 à Barcelone, en 2009 à Melbourne, en 2015 à Salt Lake City, puis finalement cette année à Toronto, ou plus de 10 000 personnes se retrouvent pour dialoguer et découvrir la religion de l’autre, dans un esprit de compréhension mutuelle et de volonté de transformation du monde.
Pour ceux qui parlent anglais, voici le texte de mon intervention tel qu'on le trouve dans ce livre :
Eric Roux
19 janvier 2018 - Florence, Italie
I am going to start by explaining what is, I think, my only legitimacy here: I am not a scholar, I'm not a lawyer, I'm worst: I'm an activist. So my legitimacy is to be active and having had, in the past, some results in the field of religious freedom.
From that point of view, I have bad news for lawyers. I am pretty sure that you all know the bad news, but I will repeat it: the law is not enough. Why? Because we have, at least in Europe, a lot of good laws that protect religious freedom. And many constitutional provisions that guarantee religious freedom. But we still have a lot of issues on religious freedom.
Of course, law, in theory, could be a science. Practically, in the real world, it's more a martial art. Any lawyer knows that it's a martial art. Judges are human justice, not divine justice. And human justice has this small peculiarity which is that it lacks, sometimes, humanity. In addition, some judges are good judges, some judges are bad judges.
So you have, with the same law, very different effects. With the same law you will have some judgments which will be very positive for religious freedom, and some which will be very negative for religious freedom, because there is discrimination that comes from prejudice. And judges are human, and subject to prejudice.
At the same time, even when you have good judgments, the question of the implementation of these decisions is crucial. Let's speak about, for example, the UN Committee on Human Rights. In the United Nations you have a committee which is charged with rendering decisions concerning violations of the International Covenant on Civil and Political Rights. It can render very good decisions. One of them, three of them actually, concerned the Sikhs in France. You know that in France there is a law from 2004 that forbids religious symbols at school. For the Sikhs it's a problem because the Sikh children need to wear a turban. So they are kicked out from schools because they don't want to take off their turban. And the committee of Human Rights, of the UN, rendered a decision on this issue of the turban in a specific case, asking France to change the law.
This Covenant has been signed and ratified by France, but the doctrine also says that the decisions of the Committee are not really binding. Of course, if you say to a State, “you know we render a decision but it's not really binding”, you can be sure that the State will not do anything with it. In that case the consequence is that the 2004 law is still exactly the same and the Sikhs still have the same problem.
J'ai pensé que cela pourrait intéresser ceux d'entre vous qui apprécient la religion comparée. Bonne lecture !
Les mondes séculiers et religieux ne s’opposent aucunement. Ils doivent au contraire œuvrer ensemble. Je pense que la scientologie, par ses principes novateurs sur le monde physique et spirituel montre la direction que devraient peut-être prendre, ensemble, les religions et l’humanité.
Aldo Natale Terrin
Des affinités avec la religion gnostique
et les religions orientales
Résumé
Dans cet essai je veux présenter la relation qui existe entre la scientologie et la religion gnostique. J’ai donc pris comme point de départ une certaine typologie de la Gnose, et j’ai tenté de l’appliquer à l’Eglise de scientologie. J’ai ainsi comparé le démiurge des gnostiques avec le concept du thétan repris en scientologie. Dans le même temps, j’ai analysé le concept d’imagination et celui du secret présents dans les deux religions. En me référant ensuite aux religions orientales considérées comme gnostiques, j’ai pu confirmer l’existence d’une certaine affinité entre la scientologie et ces deux religions du monde. J’ai souligné enfin la convergence qui existe entre les concepts de pleine conscience et de sagesse (bodhi) que l’on trouve dans le Bouddhisme, et celui de conscience qui existe en scientologie.
Mots clefs:
Gnosticisme – Scientologie – Thétan – Parcours spirituel – Religions orientales –Méditation - Esotérisme
Le projet:
Le spécialiste américain de la Gnose, Michael Williams, lorsqu’il a parlé du gnosticisme a fait cette remarque radicale selon laquelle les termes gnose, gnosticisme et gnostique sont si vagues qu’ils ont perdu tout sens particulier, et qu’il est donc préférable de ne plus les employer du tout [1].
Bien entendu, il serait tentant pour moi d’abandonner cette catégorie. Je suis bien conscient que parler de la religion gnostique est plus compliqué que de parler de la religion de scientologie, et j’ai l’impression de me lancer dans ce projet « obscurum per obscurius » [un mystère enrobé dans une énigme –ndt]. D’un autre côté, c’est là notre meilleure chance d’étudier la scientologie, en rapport avec l’histoire des religions : je crois que cette catégorie, la religion gnostique, issue de l’histoire des religions, nous offre la meilleure opportunité qui soit de mieux comprendre cette nouvelle Eglise. Ainsi, en dépit des difficultés inhérentes à ce genre de situation, et en créant d’abord une typologie pour échapper au problème, il sera facile d’établir selon moi, par ce projet, que la scientologie est assez proche de cette religion qu’on qualifie d’« ancienne religion gnostique », considérée typologiquement comme un tout [2]. En procédant de cette manière, on observe d’ailleurs curieusement combien sont fortes certaines affinités, comme l‘avait déjà remarqué par exemple M.F. Bednarowski [3].
Mais ce n’est pas tout ce qu’on peut faire lorsque l’on compare la religion gnostique et la scientologie : c’est au cœur de leurs messages que les deux religions révèlent leurs principales convergences : elles convergent en premier lieu au niveau du concept du thétan (l’esprit) qui existe dans l’Eglise de scientologie ; elles convergent en second lieu sur le concept du demi-Dieu ou démiurge et des Archontes de la religion gnostique.
C’est là en effet que nous trouvons les plus grandes similarités, non seulement entre le thétan et le démiurge, et leurs aventures respectives dans la matière (le MEST, en scientologie), mais aussi par l’analogie qui se poursuit à travers l’itinéraire, le parcours spirituel et les nombreuses étapes de l’ascension du thétan ou esprit avec son équivalent, l’ascension du démiurge ou de l’âme, dans sa lutte contre la matière, qui correspond à la doctrine ésotérique des divers niveaux, dits niveaux OT en scientologie. Mais je dois insister sur le fait que les religions orientales ont bien plus de choses en commun avec la scientologie. Ainsi, certains des termes utilisés sont très similaires. Nous avons, par exemple, le mot moksa proche du concept de liberté en scientologie ; ou le concept de bodhi qui se rapproche de celui de Clair ; ou encore, par exemple, le concept de la réincarnation, proche de celui des vies passées que l’on trouve en scientologie, etc.
L'idée était de réunir les meilleurs experts européens et internationaux en matière de liberté de religion et de conviction, et de leur demander de remettre la liberté de religion et de conviction au coeur des préoccupations de l'Union Européenne, et ceci pas seulement dans nos relations avec les pays tiers, mais aussi au sein de l'Union, suivant l'adage "commencer par balayer devant sa porte". Le pari a été réussi.
L'évènement a réuni un panel impressionnant d'experts, d'activistes, d'officiels, de politiciens et de personnalités religieuses durant toute une journée de débats. Parmi eux :
Union des Eglises de Scientologie de France
Le 24 novembre 2015, la Cour d’appel de Paris avait condamné l’Etat français à verser 35 000 euros à l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre et quatre de ses membres pour déni de justice et faute lourde.
L’association scientologue avait soutenu devant le juge que le fait pour le parquet d’avoir requis sa dissolution dans un procès en 2009 était non seulement illégal, mais constituait une faute lourde pour laquelle l’Etat devait être condamné. La Cour d’appel de Paris lui avait donné raison en disant : « …que cette déficience caractérisée du parquet, quand bien même le tribunal, faisant une exacte application de la loi en vigueur n’a pas prononcé la dissolution de l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie Celebrity Centre, caractérise la déficience du service public de la justice à remplir la mission dont il est investi. »
L’Etat avait été aussi reconnu coupable de déni de justice pour avoir violé le droit de l’association et de certains de ses membres à recevoir justice dans un délai raisonnable.
Mécontent du résultat, c’est cette décision que l’Etat avait entendu contester devant la Cour de Cassation. Cette dernière a rendu sa décision dans un arrêt du 22 mars 2017, confirmant en tous points la décision de la Cour d’Appel, et estimant que l’Etat était irrecevable à en contester la teneur.
Il s’agit là de la deuxième décision de la Cour de Cassation en faveur de l’Eglise de Scientologie depuis le début de l’année. En effet, le 12 janvier, la plus haute instance judiciaire du pays avait déjà confirmé la condamnation de l’association UNADFI (Union des Associations de Défense des Familles et de l’Individu) qui s’était constituée partie civile illégalement et en toute mauvaise foi contre les scientologues dans la même affaire (2009), une procédure pénale qui aura donc été marquée par une « déficience caractérisée du parquet » et une unique partie civile qui « a fait preuve de mauvaise foi et a abusé de son droit d’agir en justice ».
La religion scientologue est pratiquée en France depuis les années 1950, et ses églises comptent des dizaines de milliers de fidèles dans l’hexagone et des millions dans le monde. Si la France ne reconnaît ni ne subventionne aucun culte, elle garantit leur libre exercice. Autour de nous, la religion scientologue est une religion reconnue au Royaume-Uni, en Espagne, au Portugal, en Italie, en Hollande, en Suède, par les tribunaux allemands, etc., et les programmes humanitaires de l’Eglise touchent des dizaines de millions de personnes dans le monde chaque année. Pour plus d’informations, consultez www.scientologyreligion.fr.
Communiqué du 17 janvier 2017
Eglise de scientologie
En effet, l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie - Celebrity Centre (ASES-CC) avait assigné l’UNADFI en lui reprochant d’avoir commis un abus de droit, en se portant partie civile contre l’Eglise dans un procès qui s’était déroulé en 2009 pour la première instance et en 2011 pour l’appel. L’Eglise de Scientologie estimait que cette constitution de partie civile abusive avait pollué les débats judiciaires, et que la mauvaise foi de l’UNADFI était caractérisée par le fait que cette dernière savait pertinemment bien qu’elle était irrecevable, mais que son seul but était de nuire à l’Eglise et d’influencer illégalement les débats judiciaires en cours.
En novembre 2015, la Cour d’appel de Paris a donné raison à l’Eglise de Scientologie en reconnaissant qu’il était « certain que la présence de l’UNADFI a influencé le déroulement du procès et le fond des débats », et en jugeant que la mauvaise foi de l’UNADFI était établie. La Cour avait aussi estimé que les propos « cette demande est le fruit de l’arrogance d’une association présente à tous les niveaux de l’Etat, se sachant soutenue par la MIVILUDES et le Ministère de la Justice, assurant depuis plus de 13 ans des formations aux magistrats du siège, et que tous les ministères importants, y compris le Premier Ministre, financent à coût de centaines de milliers d’euros », tenus par l’ASES-CC, n’étaient pas diffamatoires.
L’UNADFI avait été condamnée à verser 21 000 euro à l’ASES-CC et à ses membres. Elle s’était pourvue en Cassation.
C’est cette décision que la Cour de Cassation a confirmé aujourd’hui, en rejetant toutes les prétentions de l’UNADFI, estimant qu’il était manifeste que les arguments soulevés par l’UNADFI ne pouvaient entraîner la Cassation.
Pour le Président de l’Union des Eglises de Scientologie de France, Eric Roux : « Il s’agit là d’une décision importante, non seulement pour l’Eglise de scientologie, qui voit ainsi confirmer par la juridiction suprême le fait que l’UNADFI a été la source d’une influence indue autant qu’illégale dans le procès en question, mais pour la justice en général, puisqu’aujourd’hui il faut réfléchir à deux fois avant de se constituer partie civile dans un procès sans légitimité et en toute mauvaise foi. Il faut maintenant que l’UNADFI tire les leçons de ce cuisant échec, mais aussi que les pouvoirs publics réalisent que lorsqu’ils soutiennent financièrement de telles actions, ils sont complices dans l’illégalité et dans l’abus. »
L'évènement a réussi l'exploit de réunir des rappeurs, les gangs, le chef de la police de Los Angeles Charlie Beck, Nation of Islam et le maire de South Los Angeles Eric Garcetti, tous unis pour en finir avec la violence meurtrière des gangs.
Quelques photos :
Le tribunal, après avoir examiné en détail l’ensemble des accusations et avoir constaté qu’aucune n’était fondée ni en droit ni en fait, a fermement condamné l’attitude du Parquet et des enquêteurs en cela qu’ils avaient voulu faire le procès d’une religion et d’une doctrine et avaient instrumentalisé les prévenus pour ce faire, sans que ceux-ci ne puissent à aucun moment bénéficier d’un procès équitable.
Il s’agit là d’une énième décision favorable à l’Eglise de Scientologie, qui aujourd’hui est reconnue comme une religion par la Cour Suprême du Royaume Uni, par la Cour de Cassation italienne, par l’Audiencia Nacional espagnole, comme elle l’est en Suède, en Hollande, au Portugal, en Allemagne, etc.
Je vous livre ici une analyse juridique de la décision sous forme de résumé. Ceux qui veulent lire la décision en entier la trouveront en cliquant ici.
Avant cette analyse, je vous livre un extrait vidéo de l'émission que j'avais faite à la RTBF quelques jours avant le début du procès (Devoir d'enquête, diffusé le 21 octobre 2015), et dans lequel j'avance des arguments qui semble-t-il ont trouvé un écho favorable dans le jugement quelques mois plus tard (et malheureusement aussi un écho moins favorable dans l'actualité qui a suivi en novembre à Paris et en mars à Bruxelles). Je vous laisse juge.
Voici la vidéo et le résumé de la décision :
Cette décision est la conclusion d'une enquête de plus de 18 ans menée par les services du procureur, d'un procès public qui a duré 2 mois, et de 3 mois supplémentaires de délibéré que les juges ont mis à profit pour tout examiner à nouveau.
Elle est certainement l'une des plus intelligentes, des plus motivées et des plus poussées qu'il m'ait été donné de lire.
Je vous en livre ici quelques extraits qui résument les constatations du tribunal.
Sur les faits et les infractions reprochés, pour lesquels les juges ont tenté de manière extrêmement poussée et sans aucune complaisance de voir s'ils pouvaient être constitués :
p157
« Comme exposé précédemment, le tribunal a tenté en vain, tant au cours des longues séances d'interrogation des prévenus lors de l'instruction d'audience, que par l'audition de témoins, par ses demandes de précisions formulées tout au long des débats et en particulier lors du réquisitoire oral du ministère public, puis lors de l'examen minutieux et détaillé du dossier répressif, et ce compris les pièces à conviction au greffe, de comprendre les poursuites intentées par la partie poursuivante à l'égard des prévenus. »
Sur l'enquête et ses errances :
P147
« L'analyse qui a été faite tant des préventions d'organisation criminelle et d'association de malfaiteurs, dont il a déjà été question, que certaines autres dont il sera question ci-après d'une part, mais également et surtout le réquisitoire oral que le ministère public a exposé pendant une dizaine d'heures d'autre part, laissent apparaitre qu'en réalité, ce qui a été visé, ce ne sont pas tellement les comportements infractionnels individuels de chacun des prévenus, mais que de manière générale ce qui semble poser problème à la partie poursuivante, c'est l'idéologie ou la philosophie constituée par l'enseignement de Monsieur Ron Hubbard au travers de la scientologie.
p 148
« En d'autres termes, avant d'être le procès de chacun des quatorze prévenus poursuivis devant le tribunal de céans, c'est en priorité le procès de la scientologie, au sens doctrinaire du terme, que la partie poursuivante a entendu mener. »
p149
« ... Il va de soi que cette manière d'articuler son réquisitoire ne laisse planer aucun doute quant au fait que, dans l'esprit de la partie poursuivante, ce qui est en premier lieu visé, c'est la pensée scientologue elle-même, que le tribunal devrait sanctionner au travers de la condamnation des prévenus.
Les constatations de la Sureté de l'Etat, après analyse de certaines pièces du dossier, ne vont d'ailleurs pas dans un autre sens. »
p150
« Or, les éléments qui viennent d'être exposés démontrent, selon le tribunal, que si les prévenus sont poursuivis dans la présente cause, c'est d'abord parce qu'ils sont des adeptes de la scientologie, ce dont ils ne se sont d'ailleurs jamais cachés. Le ministère public est bien évidemment libre de la manière dont il entend mener les poursuites et de la façon dont il estime devoir présenter un dossier au tribunal, mais il n'en demeure pas moins que cet a priori, sous l'angle duquel les causes ont été exposées au tribunal, est de nature à obliger les prévenus à devoir défendre en premier lieu la doctrine à laquelle ils ont adhéré, avant même de pouvoir envisager leur défense relativement aux faits et comportement concrets qui leur sont reprochés. A l'instar d'un prêtre catholique accusé de pédophilie ou d'escroquerie aux aumônes, ou d'un terroriste, responsable de l'un ou l'autre attentat, dont les comportements criminels ne se jugeraient pas en fonction des enseignements de la Bible ou du Coran ou de certains de leurs passages, parfois pourtant très explicites, les actions des prévenus ne peuvent être considérées comme infractionnelles uniquement sur la base des écrits idéologiques et doctrinaux de leur croyance, à charge pour eux de démontrer le contraire. Une telle exigence reviendrait à imposer aux prévenus de prouver leur innocence, le ministère public se contentant de démontrer que le caractère d'incitation au crime ou au délit, contenu, selon lui, dans les écritures scientologues, suffit à présumer de la culpabilité des prévenus, les quelques éléments concrets cités au dossier ne faisant quant à eux qu'étayer cette présomption de culpabilité. »
p 156
« En l'espèce, comme il a été exposé ci-dessus, la partie poursuivante (et les enquêteurs, clairement animés d'un même a priori négatif) entendait voir juger avant toute chose, la doctrine même de la scientologie, développée par Monsieur Ron Hubbard, les prévenus poursuivis n'étant, dans cette optique, que le véhicule nécessaire pour y accrocher les préventions considérées comme présentes au sein de l'enseignement scientologue. »
(…)
« De par cette approche, les prévenus furent, la plupart du temps, présumés coupables de par le simple fait d'être membre actif au sein de leur Eglise. »
Le tribunal a finalement déclaré l'ensemble des poursuites irrecevables pour "atteinte grave et irrémédiable au droit à un procès équitable".
Et de deux...
L’association scientologue avait soutenu devant le juge qu’en 2009, le fait pour le parquet de requérir sa dissolution était non seulement illégal, mais constituait une faute lourde pour laquelle l’Etat devait être condamné. C’est maintenant chose faite puisque la Cour d’appel de Paris lui a donné raison : « le ministère public qui, aux termes de l’article 31 du code de procédure pénale “exerce l’action publique et requiert l’application de la loi”, se doit en toutes circonstances de maîtriser les textes de loi et de connaître les évolutions ou modifications du droit positif en vigueur ; que cette déficience caractérisée du parquet, quand bien même le tribunal, faisant une exacte application de la loi en vigueur n’a pas prononcé la dissolution de l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie Celebrity Centre, caractérise la déficience du service public de la justice à remplir la mission dont il est investi. »
L’Etat a été aussi reconnu coupable de déni de justice pour avoir violé le droit de l’association et de certains de ses membres à recevoir justice dans un délai raisonnable, et condamné à verser 35 000 euro à l’association et à ses membres.
Il s’agit de la deuxième victoire judiciaire du mois en France pour l’Eglise de Scientologie, puisque la semaine dernière, l’association UNADFI a été condamnée par la Cour d’appel de Paris à verser 21 000 euro à l’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie- Celebrity Centre pour abus de droit, pour s’être constituée et maintenue illégalement et en toute mauvaise foi comme partie civile contre l’Eglise dans la même affaire (voir ici : http://www.ericroux.com/Assignee-par-l-Eglise-de-Scientologie-l-UNADFI-condamnee-par-la-Cour-d-appel-de-Paris_a299.html).
Communiqué – 20 novembre 2015 – Pour diffusion immédiate
L’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre (ASES-CC) et deux de ses membres avaient assigné l’association UNADFI (Union Nationale des Associations de Défense des Familles et de l’Individu) devant la juridiction parisienne, estimant que cette association avait commis un abus de droit, en se portant partie civile contre l’Eglise dans un procès qui s’était déroulé en 2009 pour la première instance et en 2011 pour l’appel. L’Eglise de Scientologie estimait que cette constitution de partie civile abusive avait pollué les débats judiciaires, et que la mauvaise foi de l’UNADFI était caractérisée par le fait que cette dernière savait pertinemment bien qu’elle était irrecevable, mais que son seul but était de nuire à l’Eglise et d’influencer illégalement les débats judiciaires en cours.
Dans son arrêt du 20 novembre 2015, la Cour d’appel de Paris a donné raison à l’Eglise de Scientologie en reconnaissant qu’il était « certain que la présence de l’UNADFI a influencé le déroulement du procès et le fond des débats », et en jugeant que la mauvaise foi de l’UNADFI était établie tant dans sa constitution de partie civile initiale devant le Tribunal de première instance que lors de sa présence devant la Cour d’appel en 2011.
Ainsi la Cour d’appel de Paris a jugé que :
« L’UNADFI a fait preuve d’une mauvaise foi manifeste en se constituant partie civile sur le fondement de l’article 2-17 du code de procédure pénale dans l’instance pendante devant le tribunal correctionnel et qu’elle a de ce fait commis un abus du droit d’ester en justice. (…)
Il s’ensuit qu’en choisissant de tels fondements qu’elle savait inévitablement voués à l’échec, l’UNADFI a fait preuve de mauvaise foi et a abusé de son droit d’agir en justice. Sa mauvaise foi est au demeurant parfaitement illustrée par les déclarations faites par Madame Catherine Picard, le 26 novembre 2009, à l’occasion d’un colloque, aux termes desquelles elle a affirmé que l’UNADFI ferait appel du jugement du 27 octobre 2009 “même si sa demande sera rejetée puisque les faits sont antérieurs à la loi About-Picard. A priori nous ne pouvons pas nous porter parties civiles. Mais pour l’exemple et pour le symbole, nous irons en appel.” »
L’UNADFI a été condamnée à verser 21 000 euro à l’ASES-CC et à ses membres.
Pour le Président de l’Union des Eglises de Scientologie de France, Monsieur Eric Roux : « Cette décision est non seulement très juste, mais elle a des incidences à plusieurs niveaux. D’abord, elle montre que la présence illégale de l’UNADFI dans un procès qui a mené à la condamnation de l’ASES-CC a faussé et pollué les débats, ceci posant le problème de l’équité de la procédure. Ensuite elle rappelle à l’UNADFI qu’elle n’est pas au dessus des lois, et marque la fin d’une impunité de laquelle l’UNADFI pensait pouvoir bénéficier ad vitam aeternam. Enfin, cette décision pose la question du gaspillage de l’argent public que représentent les centaines de milliers d’euro versés à l’UNADFI chaque année par l’Etat. Cet argent du contribuable peut être utilisé illégalement (comme en l’espèce) afin de nuire à des mouvements spirituels et religieux pacifiques, au lieu d’être donné à des associations qui s’occupent des véritables problèmes de notre société. »
Communiqué de presse
Monsieur David Miscavige, Président du Conseil d'Administration du RTC (Centre de Technologie Religieuse), arrivé directement d'Angleterre où il a inauguré l'Eglise Idéale de Saint Hill le 18 octobre dernier et célébré le 31e anniversaire de l'Association Internationale des Scientologues le 23, a innauguré cette nouvelle Eglise Idéale de Milan.
« Je suis honoré au plus haut point de me joindre à vous en ce jour qui dépasse tous les jours qui ont précédé. Car s'il est une cité destinée à devenir le siège d'une Eglise Idéale, c'est bien Milan. Cette cité de splendeur multiséculaire, tournée vers le futur ; cette cité de seigneurs et de gloire ; cette cité d'une incroyable énergie et dont la créativité fait partie de son âme ; cette cité véritablement idéale. Effectivement, nous célébrons une Eglise aussi idéale qu'il est possible de l'être. Et donc une Eglise qui est l'incarnation vivante de cette maxime de Ron Hubbard : « Le soleil ne se couche jamais sur la Scientologie ». Aussi, ce bâtiment est un hymne au futur, un hymne à la renaissance grâce à la Scientologie, une renaissance de la vie éternelle ».
La plus grande organisation de Scientologie idéale au monde comprend un bâtiment de près de 10 000 m² autour d'une cour dégagée de 2000 m², le tout sur un terrain de 0,6 hectare. Proéminente à l’extrême, la nouvelle église se dresse au bord de l'avenue Fulvio Testi qui mène au célèbre parc de Milan Nord. L'ensemble couvre un bloc entier dans le quartier en pleine expansion de Bicocca.
Plusieurs personnalités italiennes travaillant en étroite collaboration avec l’Église pour la création d'un monde meilleur se sont jointes aux scientologues lors de cette inauguration. Ainsi, se sont succédés à la tribune Monsieur Gianfranco Tucci, Conseiller municipal de Milan, Monsieur Marcello Arena, Directeur des activités sportives de la police de Milan, Monsieur Carlo Proserpio, membre du Conseil exécutif du Conseil national des associations commerçantes de Milan, Monsieur Gelek Yakar, Président du Centre Mandala pour la préservation culturelle du Tibet et Monsieur Fabio Bergomi, du Conseil exécutif pour le volontariat, pour la zone métropolitaine de Milan.
M. Tucci a souhaité la bienvenue à l’Église dans ses nouveaux quartiers : "le fait d'avoir une Église de Scientologie d'une telle dimension dans notre quartier, non seulement intègre nos réalités sociales et culturelles multiples, mais sert de point de référence et de lieu de rencontre pour tous ceux voulant améliorer la qualité de vie pour les gens qui y vivent. Et pour cela, vous avez mon soutien durable et tous mes remerciements."
M . Arena a parlé du partenariat avec l’Église pour une large diffusion de l'information sur ce que sont les drogues dans toute la cité : « L'initiative pour un Monde Sans drogue de l’Église de Scientologie m'a amené à avoir une très haute considération pour les scientologues. Ce que vous faites est remarquable. Et l'union entre les forces institutionnelles et les forces de bénévoles est ce qui va amener une véritable amélioration de la société. Dans cet esprit, j'aimerais beaucoup beaucoup pouvoir utiliser votre auditorium pour mes prochains congrès des corps de police locales et mes prochains événements. J'espère que cela ne vous dérange pas si nous venons ici tout le temps ! »
Puis M. Yakar a pris la parole pour souligner l'impact de Ron Hubbard, le fondateur de la Scientologie, sur la tolérance et le respect mutuel : « l’œuvre de M. Hubbard a été préservée, lue et écoutée par des millions de personnes sur cette planète. Nous devons le remercier pour ce qu'il a fait, pour sa sagesse. Ses mots ont laissé une empreinte sur l'âme de tant d'individus. Pour moi, je ne peux que le remercier pour avoir inspiré les scientologues et ainsi avoir suscité un mouvement international pour apporter le respect pour chaque être vivant, non seulement en Italie, mais dans le monde entier. »
Ensuite, M. Proserpio a déclaré avoir trouvé, avec les membres de l’Église de Scientologie de Milan, des personnes qui partagent sa vision pour la communauté et déterminées à fournir le travail nécessaire pour la mettre en œuvre : « Dans cette nouvelle Église, il y a des gens qui souhaitent changer la société pour l'améliorer. Des gens qui font un travail effectif pour venir à bout de la drogue et pour recouvrer ces valeurs morales que chacun d'entre nous reconnaît comme justes et importantes. Alors, j’espère que vous continuerez à m'aider à créer une zone idéale dans cette zone de Milan, une zone dans laquelle tout le monde peut vivre en se respectant les uns les autres, en s'aidant et en prospérant. Alors merci pour ce que vous avez fait et pour ce que vous allez faire. »
Finalement, M. Bergomi a parlé du travail de PROCIVIDOS, les volontaires de la protection civile de la communauté scientologue, appelés les Ministres Volontaires de Scientologie, qui répondent aux besoins d'urgence de leurs communautés : « Quand la rivière Seveso est sortie de son lit en novembre dernier, vous avez immédiatement réagi à la première alerte et vous êtes arrivés sur les lieux dans le milieu de la nuit. Et vous l'avez fait avec cette esprit rayonnant qui vous pousse à tout faire pour aider les autres. Ce qui est la raison pour laquelle je vous suis extrêmement reconnaissant de participer au mouvement des volontaires de notre ville de Milan. »
L'Eglise Idéale de Milan reflète parfaitement la grandeur de cette ville légendaire – un exemple époustouflant de style et un modèle pour les organisations de Scientologie en Italie et dans le monde. Une élégance intemporelle émane de son marbre, de ses boiseries et de son acier inoxydable avec des touches de rouge qui rappellent les Ducati et Ferrari fabriquées dans la région. L'ensemble comprend un vrai restaurant et un café. La chapelle de Milan est la plus grande de toutes les Eglises idéales et peut accueillir les services du dimanche, les mariages de même que tous les événements organisés par des scientologues ou non scientologues.
Son vaste Centre d'Information Publique présente plus de 500 films montrant les croyances et pratiques de la Scientologie ainsi que la vie et le leg de son fondateur, Ron Hubbard. Le Centre d'Information offre une vue détaillée des nombreux programmes humanitaires parrainés par l’Église. Ces derniers comprennent une campagne mondiale d'éducation aux droits de l'Homme, une campagne d'éducation aux dangers de la drogue, un réseau de centres d'apprentissage et d'alphabétisation ainsi que le programme des Ministres Volontaires, la plus grande organisation indépendante de secours d'urgence.
L'Eglise Idéale de Milan comprend également de nombreuses salles de séminaires et des salles de cours, en plus d'un étage entier dédié à l'audition de Scientologie (le conseil pastoral).
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L’Église de Scientologie à connu une expansion plus grande au cours des 10 dernières années qu'au cours des 50 années précédentes. Les 10 premiers mois de 2015 ont été marqués par des accomplissements historiques pour la religion et ses programmes humanitaires, avec notamment :
- l'inauguration de l’Église idéale de Saint Hill, le 18 octobre, le lieu où Ron Hubbard a fait des percées majeures pour ouvrir les niveaux les plus élevés du Pont pour la Liberté Totale ;
- L'ouverture de nouvelles retraites religieuses à Los Angeles les 3 et 10 octobre, juste à quelques pas de l'organisation avancée de Los Angeles ;
- la mise en service d'un magnifique centre Narconon à Ojai, en Californie, spécialement destiné à la réhabilitation des artistes et leaders touchés par la drogue et l'alcool ;
- l'ouverture le 12 septembre d'un Narconon continental pour l'Amérique latine à Villa Victoria, au Mexique, pour apporter la technologie de réhabilitation des drogues à travers les 21 pays d'Amérique latine.
- l'inauguration le 5 septembre de Narconon Royaume Uni en tant que centre de réhabilitation et d'entraînement, situé dans le Sussex au sud de l'Angleterre ;
- l'ouverture également le 5 septembre du Narconon continental pour l'Europe au Danemark, près du lac Arreso ;
- l'inauguration le 8 août de l’Église idéale de Scientologie de Tokyo, dans le cœur de la ville, à Shinjuku
- L'ouverture le 18 juillet du Bureau de liaison continental pour le Royaume Uni à East Grinstead, en Angleterre ;
- l'inauguration le 11 juillet du Centre d'information sur la scientologie dans la ville des quartiers généraux de la Scientologie, à Clearwater en Floride, pour rendre disponibles les programmes humanitaires parrainés par l'Eglise à l'ensemble de la communauté ;
- l'ouverture de l’Église de Scientologie idéale de Bogota en Colombie le 5 juillet ;
- l'ouverture en avril de l’Église de Scientologie idéale de Bâle, à la convergence de 3 frontières (Suisse-France-Allemagne).
D'autres ouvertures sont prévues en Australie, en Afrique, en Europe et en Amérique du Nord avant la fin de l'année.
Quelques photos de la nouvelle église à Milan :
Liberté de conscience
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